Marc dirige un groupe d’entreprises et souhaite divorcer. Quand “tout ce qui est à nous”
doit soudain être partagé…
divorce / chef d’entreprise / entreprise familiale / processus collaboratif
Marié sans contrat sous le régime de la communauté, Marc faisait face à une équation vertigineuse : partager non seulement le patrimoine immobilier personnel, mais aussi l’ensemble du patrimoine professionnel. Les parts sociales. Les sociétés. L’outil de travail. Ce qu’il avait construit. Bien sûr aussi à deux. Le divorce ne signifie pas la guerre. Dès le départ, nous avons fait en sorte que Marc et son épouse comprennent qu’ils partagent encore une conviction commune : protéger les entreprises. Pour les enfants. Pour la transmission. Notre rôle n’a pas été d’opposer, mais d’installer un cadre collaboratif, avec l’avocat de son épouse, pour penser le partage autrement. Trouver des équilibres. Sécuriser. Restez créatif dans la mesure de ce que le cadre du droit permet. Penser de nouvelles formes sociétales. Explorer les montages.
L’accompagnement s’est inscrit dans le temps. Le chemin fut long et parfois chaotique. Cela reste une séparation. Mais réunions après réunions, nous avons travaillé entourés de professionnels clés que nous avons choisi ensemble pour éclairer nos travaux : notaires, avocats d’affaires, experts-comptables, conseillers en gestion de patrimoine. Ensemble, nous avons réfléchi la restructuration du groupe, mesuré les impacts fiscaux, posé des choix clairs, négocié des concessions.
Le résultat : un protocole d’accord solide. Une séparation du patrimoine immobilier et des parts sociales intégrée aux conventions de divorce.
Le divorce a été apaisé.
L’entreprise a continué à vivre.
Marc est resté à sa tête.
Notre conviction : le divorce est une histoire de famille qu’il ne faut pas exploser. L’avocat n’est pas là pour combattre. Il est là pour accompagner ce qui doit être protégé.

